Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBLIME CHATEAU LA CAUSSADE
CHATEAU LA RAME, GFA

Numéro de dépôt :
3435536
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2026
SUBLIME CHATEAU LA CAUSSADE de CHATEAU LA RAME

Présentation de la marque SUBLIME CHATEAU LA CAUSSADE

Déposée le 15 juin 2006 par CHATEAU LA RAMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBLIME CHATEAU LA CAUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est CHATEAU LA RAMETODO domicilié(e) LA RAME - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 885 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU LA RAME domicilié(e) - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque SUBLIME CHATEAU LA CAUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBLIME CHATEAU LA CAUSSADE arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

CHATEAU LA RAME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA RAME , LA RAME , Château DAROUS


CHATEAU LA RAME, GFA - LA RAME - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France - SIREN 413885039


GFA CHATEAU LA RAME - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610719 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-18

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau la Caussade appartenant au GFA chateau la Rame. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.